Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario – Rapport annuel 2010

Comité exécutif

Le comité exécutif est composé du président et du vice-président du conseil, des présidents des comités d’agrément, de discipline, des finances, d’aptitude professionnelle, d’enquête, d’appel des inscriptions et des normes d’exercice de la profession et d’éducation, ainsi que d’au moins deux membres du conseil nommés pour représenter le public. Le comité se rencontre au moins quatre fois par an.

Dans des circonstances exceptionnelles, le comité exécutif s’occupe des affaires de l’Ordre entre les réunions du conseil. Il est responsable d’examiner les rapports des autres comités du conseil, des comités ad hoc et des sous-comités. De plus, ses membres aident le conseil à examiner de volumineux documents de politique.

Au cours de l’année, le comité exécutif a examiné puis recommandé de nombreuses initiatives au conseil, dont l’appui à la version remaniée du Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et à la Recommandation professionnelle sur les moyens de communication électroniques et les médias sociaux.

Le comité exécutif a le pouvoir de rendre une ordonnance provisoire enjoignant au registraire de suspendre un certificat de qualification et d’inscription s’il est d’avis que les gestes ou la conduite d’un membre exposent ou exposeront vraisemblablement les élèves à un préjudice ou à des blessures. En 2010, le comité a transmis un cas au comité de discipline et deux cas au comité d’aptitude professionnelle, quand ces cas devaient être traités rapidement.

Sur les recommandations du comité des mises en candidature, le comité exécutif a procédé à plusieurs nominations durant l’année pour combler des sièges aux comités prévus par la loi, aux comités permanents, aux comités réglementaires et aux comités spéciaux. De plus, le comité exécutif a dirigé des projets administratifs. Il a, par exemple, commenté et révisé la politique du conseil sur le perfectionnement professionnel.