Comité des élections, comité des mises en candidature et comité d’assurance de la qualité

Comité des élections

Le comité des élections est un comité spécial du conseil qui examine les règlements et procédures qui régissent les élections du conseil.

En 2008, le comité a examiné le processus de planification et les modalités des élections du conseil de 2009 et a fait ses recommandations au conseil. Le comité a examiné la déclaration de candidature disponible dans le site web de l’Ordre depuis décembre 2008. Pendant la période d’élections, les membres peuvent voter en ligne, 24 heures sur 24.

Le comité a également examiné un plan de communication pour encourager les membres de l’Ordre à poser leur candidature à des postes au conseil et à participer davantage au processus électoral. Il prévoit la publication, dans le site web de l’Ordre et dans Pour parler profession, d’informations détaillées sur le rôle des membres du conseil et les multiples possibilités de siéger aux comités du conseil. Le plan propose aussi d’inclure des avis dans les publications d’organismes membres pendant la période de mise en candidature et la période d’élections afin de sensibiliser les membres de l’Ordre aux élections.

Comité des mises en candidature

Le comité des mises en candidature est un comité spécial du conseil. Il fait des recommandations concernant les mises en candidature au poste de président et de vice-président du conseil et, pendant le mandat du conseil, il examine les candidatures et fait des recommandations pour remplacer les membres des comités et combler les sièges vacants des membres élus au conseil.

En 2008, le comité a fait des recommandations afin de combler des sièges vacants de membres élus et nommés à divers comités du conseil, ainsi que le siège d’un membre nommé au comité exécutif.

De plus, le comité a présenté une séance d’information à l’intention des membres du conseil au sujet du processus de nomination des membres du comité des mises en candidature, et a élaboré un processus de sélection des membres du conseil pour former des comités spéciaux, au besoin. Ce processus comportait la préparation d’un questionnaire pour les membres des comités spéciaux et la proposition de modifications aux règlements de l’Ordre, lesquelles ont été adoptées en juin 2008.

Comité d’assurance de la qualité

Le comité d’assurance de la qualité est un comité spécial du conseil qui a pour mandat d’évaluer le rendement de l’Ordre relativement à ses onze objets tels que définis dans la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario (la «Loi»).

Tous les trois ans (période de mandat du conseil), le comité examine chacun des onze objets et prépare un rapport complet à l’intention du conseil pour l’informer de la façon dont l’Ordre remplit son mandat et protège l’intérêt du public.

En 2008, le comité a poursuivi son examen de trois ans en entamant des discussions approfondies sur les objets ayant trait aux enquêtes, à la discipline et à l’aptitude professionnelle, ainsi que sur les normes d’exercice et de déontologie que les membres de l’Ordre doivent respecter.

En plus de l’examen des objets, on a assigné au comité la tâche de faire des recherches sur la possibilité de créer un titre professionnel pour les membres de l’Ordre. Après avoir mené des recherches et organisé des groupes de discussion, le comité a présenté au conseil la recommandation de créer un titre professionnel. Le conseil l’a approuvée. Ce titre sera la preuve que les enseignantes et enseignants possèdent des connaissances et compétences qui les distinguent des membres des autres professions.

Le conseil a aussi demandé au comité d’examiner la structure actuelle des comités, plus particulièrement ce qui concerne les questions d’adhésion des membres et de charge de travail. Cet examen garantira que les comités sont en mesure de remplir le mandat de l’Ordre, tel qu’il est décrit dans les onze objets de la Loi.