Le comité exécutif s’occupe des affaires de l’Ordre entre les réunions du conseil. Il prend des décisions et fait des recommandations indépendamment et en vertu de son mandat, puis fait rapport de ses activités au conseil. Le comité exécutif est responsable d’examiner les rapports des autres comités du conseil, des comités spéciaux, et des sous-comités et panels.

Le comité exécutif est composé du président et de la vice-présidente du conseil, des présidents des comités d’agrément, de discipline, des finances, d’aptitude professionnelle, d’enquête, d’appel des inscriptions, des normes d’exercice de la profession et d’éducation, ainsi que d’au moins deux membres du conseil nommés pour représenter le public.

En 2008, l’expérience variée des membres du comité, notamment dans le domaine des affaires, de la consultation en gestion et de la fonction publique, a éclairé sa prise de décisions.

Durant l’année, le comité exécutif a soutenu diverses initiatives de l’Ordre, dont une recommandation professionnelle portant sur les qualifications additionnelles, la création d’un titre professionnel pour les membres en règle de l’Ordre, la révision du règlement sur l’agrément des programmes de formation professionnelle et des recommandations au ministère de l’Éducation à ce propos, et l’approbation d’un projet de règlement pour des normes d’inscription équitables.

Ces initiatives soulignent le professionnalisme des enseignantes et enseignants de l’Ontario en veillant à ce qu’ils soient adéquatement évalués, formés, qualifiés et reconnus comme membres d’une profession. Tant nos membres que le public continuent ainsi de voir l’autoréglementation des pédagogues en Ontario comme une pratique équitable, professionnelle et responsable.

Le comité exécutif a également appuyé le professionnalisme à son propre égard et à l’égard de l’ensemble du conseil en suivant de la formation et en communiquant régulièrement. Par exemple, le comité exécutif a participé à une séance de formation conçue pour améliorer les compétences des présidentes et présidents de comités en animation de réunions.

En outre, les membres du conseil ont reçu de la formation sur les procédures de déroulement des réunions du conseil et participé à des séances d’information approfondies, y compris plusieurs sur l’achat possible d’un immeuble pour les bureaux de l’Ordre, sur la révision de modifications réglementaires et des façons d’atteindre les étudiantes et étudiants des facultés d’éducation, ainsi qu’à une discussion sur les priorités du quatrième conseil animée par son président.

Au chapitre de son mandat d’examiner les rapports des autres comités, le comité exécutif a appuyé plusieurs recommandations présentées au conseil pour soutenir le professionnalisme des enseignantes et enseignants en Ontario, notamment :

  • un rapport sur la révision du processus d’agrément des programmes et cours de formation professionnelle de l’Ordre, destiné à la ministre
  • une proposition de modifications visant à clarifier les types de fautes professionnelles qui figurent dans le Règlement 437/97 sur la faute professionnelle
  • un processus de recrutement de la nouvelle registrateure ou du nouveau registrateur de l’Ordre.

En outre, le comité exécutif a soulevé certaines questions, comme la modification des types de cartes de compétence que l’Ordre émet et la future révision du poste de présidente ou de président du conseil à temps plein. Il a également nommé des personnes pour pourvoir les postes vacants au sein des comités réglementaires, permanents ou spéciaux, et a fait des recommandations au conseil pour combler les vacances des membres élus.

Le comité a aussi examiné les rapports des comités de défense de l’intérêt du public, du comité spécial sur la stabilisation du coût des installations et du comité ad hoc relativement à la stratégie pour améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires.

Le comité exécutif a informé le conseil des diverses initiatives de politique et des réponses au Ministère, au cours de l’année 2008, entre autres :

  • l’élaboration d’un processus pour normaliser le processus de nomination des membres du conseil à des comités spéciaux
  • la réponse de l’Ordre à la ministre concernant la révision des pratiques d’inscription équitables
  • la réponse de l’Ordre à des questions soulevées par le Ministère au sujet de l’offre et de la demande de personnel enseignant
  • les recommandations au conseil au sujet des modifications au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner et les exigences d’admission au programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école.

Le comité exécutif a le pouvoir de rendre une ordonnance provisoire enjoignant au registrateur de suspendre une carte de compétence s’il est d’avis que les gestes ou la conduite d’un membre exposent ou exposeront vraisemblablement les élèves à un préjudice ou à des blessures. Au cours de 2008, le comité exécutif a fait suivre un cas au comité de discipline et un autre au comité d’aptitude professionnelle, en demandant qu’ils soient traités promptement.

Pendant l’année, le président du conseil et le registrateur ont continué de travailler avec les partenaires en éducation dans le cadre de la Table ronde de partenariat en éducation du ministère de l’Éducation de la province.

Comité exécutif

  • Don Cattani (président)
  • Annilee Jarvis (vice-présidente)
  • Paul Brazeau
  • Dean Favero
  • Rosemary Fontaine
  • Nick Forte
  • Gord Hough
  • Bill Kirkwood (à partir de novembre 2008)
  • Jacques Tremblay
  • John Tucker
  • Don Watson (jusqu’en septembre 2008)