Comité exécutif
Le comité exécutif dirige les activités de l’Ordre entre les réunions du conseil.
Il est composé de la présidente et du vice-président du conseil, des présidentes et présidents des comités d’agrément, de discipline, des finances, d’aptitude professionnelle, d’enquête, d’appel des inscriptions, et des normes d’exercice de la profession et d’éducation, ainsi que d’un membre nommé supplémentaire du conseil.
Le comité se réunit au moins quatre fois par an, en conjonction avec les réunions du conseil, afin d’examiner et d’approuver les ordres du jour des réunions du conseil.
Le comité exécutif a procédé à plusieurs nominations en 2020 afin de pourvoir les postes vacants au sein des comités règlementaires, permanents, spéciaux, et prévus par la loi. Certains postes nommés et élus sont demeurés vacants.
En décembre 2013, le conseil a adopté une motion conférant au comité exécutif la responsabilité de choisir les sujets des recommandations professionnelles et d’examiner leur cadre de travail. En 2020, le comité a approuvé une recommandation visant à aborder les comportements ou remarques à caractère raciste. Cette recommandation, ainsi que celle sur les limites professionnelles qui avait déjà été approuvée, paraitront en 2021.
Le comité exécutif administre le programme de bourses de l’Ordre, lequel permet de remettre trois bourses d’excellence :
- Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph-W.-Atkinson, nommée en l’honneur du second registraire de l’Ordre
- Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
- Bourse de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour les cycles intermédiaire et supérieur.
En 2020, le comité exécutif a formé un sous-comité pour examiner le programme de bourses de l’Ordre. Dans son rapport, sanctionné par le conseil, le sous-comité a recommandé la création d’une quatrième bourse en 2022 pour souligner la résilience des étudiantes et étudiants qui font face à des défis considérables, et de la nommer en l’honneur de l’ancien registraire de l’Ordre, feu Brian McGowan.
En 2020-2021, le comité a remis une bourse aux personnes suivantes :
- Kai Butterfield (IEPO/UT), lauréate de la bourse Joseph-W.-Atkinson
- Melena Hope (Université Lakehead), lauréate de la bourse pour les cycles primaire et moyen ou moyen et intermédiaire
- Damon O’Shea (Université Western), lauréat de la bourse pour les cycles intermédiaire et supérieur.
La remise des prix a eu lieu durant la réunion du conseil de décembre 2020.
Le comité exécutif a le pouvoir de rendre une ordonnance provisoire enjoignant au registraire de suspendre un certificat de qualification et d’inscription s’il est d’avis que les gestes ou la conduite d’un membre exposent les élèves à un préjudice ou à des blessures et s’il y a de fortes chances qu’ils le fassent. Le comité peut également enjoindre aux comités de discipline et d’aptitude professionnelle de tenir une audience afin de déterminer si une allégation est fondée, et ce, sans passer par le comité d’enquête. En 2020, le comité a rendu deux ordonnances provisoires visant à suspendre le certificat d’un membre et a accepté de renvoyer un dossier au comité d’aptitude professionnelle.
Le registraire peut demander l’approbation du comité exécutif pour assigner un dossier à un enquêteur de l’Ordre. Ce processus est habituellement requis quand l’Ordre ne peut pas obtenir volontairement l’information ou les preuves dont il a besoin. Deux demandes de ce type ont été reçues en 2020. En vertu de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, le registraire peut aussi demander l’approbation du comité exécutif afin d’entreprendre une enquête sur un membre de l’Ordre s’il a des «motifs raisonnables et probables» de faute professionnelle, d’incapacité ou d’incompétence. Aucune demande d’approbation en ce sens n’a été reçue en 2020.
Comité exécutif
- Diane Ballantyne, EAO (é)
- Irene Dembek, EAO (é)
- Susan E. Elliott-Johns, EAO (é) (jusqu’au 20 juillet)
- Tim Gernstein, EAO (é) (vice-président)
- John Hamilton, EAO (é)
- Jacqueline Karsemeyer, EAO (é)
- Colleen Landers (n)
- Mary-Anne Mouawad, EAO (é) (à partir du 12 aout)
- Sara Nouini, EAO (é)
- Jonathan Rose (n)
- Nicole van Woudenberg, EAO (é) (présidente)
(n) = membre nommé
(é) = membre élu