Rapport annuel 2011

Le comité d’assurance de la qualité est un comité spécial du conseil qui a pour mandat d’évaluer le rendement de l’Ordre relativement à ses onze objets tels que définis dans la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. En plus d’évaluer les résultats à l’égard de chacun des objets, le comité détermine des occasions d’appuyer davantage le personnel pour atteindre ces objets et fait rapport au conseil au moins une fois par année.

En 2011, le comité a entamé la révision des onze objets en évaluant les politiques et processus de l’Ordre ayant trait à l’inscription des membres à l’Ordre, au fondement de l’exercice professionnel et au mandat d’enquête et d’audience. Un rapport final des observations du comité sera présenté au conseil en 2012.

À la demande du conseil, le comité a entrepris la révision du mandat et de la composition du comité exécutif. En 2011, le conseil a approuvé les recommandations de modifier les règlements administratifs de l’Ordre pour mettre l’accent sur le mandat du comité exécutif et confirmer la composition du comité.

Le conseil a aussi demandé que le comité d’assurance de la qualité entreprenne une révision du rôle du registraire de l’Ordre en tant que procureur dans les affaires de discipline et le rôle des comités du conseil de l’Ordre en tant qu’entité ayant le pouvoir de rendre justice. Le conseil analysera les conclusions de cet examen en 2012.